Dénomination Sociale de l'éditeur Département du Gers
Siège social : 81 route de Pessan - BP 20569 - 32022 Auch Cedex 9
Statut juridique Collectivité territoriale
Responsable légal / Directeur de la publication Monsieur Philippe MARTIN, Président
Numéro de Siret 22320001500012
Contact occitan@gers.fr
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu de ce site constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
En vertu de cette propriété, le département du Gers peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable du département du Gers en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
Liens Hypertextes
Liens pointant vers le site Questions pour un gascon
Le site internet du département du Gers autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond illicite (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site du http://joc.gers.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse www.cd32.fr ;
- mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, ludiques ou pédagogiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
En tout état de cause, le département du Gers se réserve le droit de mettre fin à cette tolérance à tout moment s’il lui paraît que le lien établi avec le site liant est de nature à porter atteinte aux intérêts du département du Gers.
À ce titre, tout site externe pointant vers le site du département du Gers et diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, discriminatoire, contraire aux bonnes mœurs, est strictement interdit.
Le département du Gers ne peut voir sa responsabilité engagée du fait du contenu éditorial du site liant.
Liens pointant vers les sites extérieurs Le site internet de Questions pour un gascon peut proposer des liens qui pointent vers d’autres sites, à savoir ceux du département du Gers, des sites officiels mais aussi des sites qui présentent un intérêt documentaire et/ou pédagogique.
Ces pages web externes dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site http://joc.gers.fr : dès lors, les liens mis en place par le département du Gers vers ces sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du département du Gers, ni celle du directeur de publication et/ou de sa rédaction vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.
Marques et Logos
Les marques et logos sont la propriété du département du Gers.
Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable du département du Gers engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du code de la propriété intellectuelle.
Seules les reproductions et utilisations des marques et logos présents sur le site aux fins exclusives d’information pédagogique peuvent être effectuées.
Photo
Question 9 :
Houe : © Reseau-canope / Dominique Poupeau
Hache : © MasterTux – License Pixabay / Dominique Poupeau
Tarière : © Goodfreephotos – License CC0
Râpe : © Robert-Owen-Wahl – License Pixabay
Question 69 :
Grillon : © pngall.com/ CC BY-NC
Punaise : © Didier Descouens – CC BY-SA
Sauterelle : © axelle b / publicdomainpictures.net – CC0
Coccinelle : © Alekss - Fotolia